जमीन-की-जोत फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Une société nouvelle de droit congolais serait créée à laquelle l'UMHK ferait apport de ses actifs au Congo: installations, propriété foncières, droits miniers.

Parmi les conséquences de ce phénomène, l'augmentation de la propriété foncière avec des micros et petits paysans est significative.

Ce toponyme s'explique, selon les connaissances toponymiques du et de la première moitié du , par le suffixe -acum (désignant une grande propriété foncière de l'Antiquité gallo-romaine) complétant l'anthroponyme Pompeius désignant le propriétaire dudit domaine (peut-être un client ou un affranchi de la famille romaine de même nom).

Toponymie D'après le toponymiste Ernest Nègre, le préfixe Col- est issu du latin colonica, terme apparu au et désignant une propriété foncière, le plus souvent agricole, sur lequel un paysan libre pouvait s'établir de manière perpétuelle et héréditaire, Colonicae étant une ancienne appellation de Collorgues.

Ce personnage énigmatique, a été le fondateur de l'organisation de la Corse de « l'En-deçà des monts », affranchie de la féodalité avec une propriété foncière collective, un mouvement populaire dit "La Terre de la Commune".

En 2014, elle est interpellée sur le fait que les femmes n'ont toujours pas accès à la propriété foncière dans son pays, malgré des promesses exprimées via Reuters un an plus tôt.

Sont éligibles l'Assemblée nationale législative, les citoyens actifs qui, d'une part, payent une contribution directe d'au moins un marc d'argent et, d'autre part, ont une propriété foncière quelconque.

Il joue également un rôle capital dans la mise à jour et la conservation des données concernant la délimitation et la consistance de la propriété foncière.

C'est chose faite en 1133, lorsqu’en présence de l’évêque de Rodez, Adhémar, et de l’abbé de Lodève sont établies quinze chartes de donation consacrant l’abandon du renoncement à la propriété foncière.