घटाया फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En SEL, les charges non déductibles ne sont plus taxables au titre des cotisations sociales et sont imposées non plus au titre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), mais au titre de l’impôt sur les sociétés (de l’ordre de 15 % puis 28 %).

Un nucléide X est ainsi noté , bien qu'en pratique on ne mentionne jamais le nombre N, qui vaut toujours , et qu'on écrive très rarement le nombre Z, qui caractérise l'élément chimique et est donc directement déductible du symbole chimique ; on explicite Z généralement dans les réactions nucléaires pour en faciliter la lecture.

Toute épargne, investissement mobilier ou immobilier, tout prêt à autrui ou intérêt d'emprunt, cessant d'être disponible pour la consommation du contribuable est déductible de son revenu imposable.

Cependant, seules les charitable organisations peuvent recevoir des contributions déductibles de l'impôt et éviter de payer des taxes de propriété et de vente.

Distinguant d'une part l'esprit et d'autre part le corps, il attribue à ce dernier des propriétés déductibles par l'emploi de « certitudes mathématiques », elles-mêmes déduites de lois plus générales.

Impôt sur les sociétés La part des excédents mise en réserves impartageables est déductible de l'assiette de l'impôt sur les sociétés.

Cette situation conduit à la taxation et à l’imposition des charges non déductibles.

associations américaines, reconnues d'utilité publique (public charity) et les dons qui leur sont adressés sont déductibles des impôts.

C'est une relation asymétrique qui s'obtient entre vraies propositions quand une des propositions est non seulement déductible de l'autre, mais aussi expliquée par elle.

Selon les conventions fiscales, elle peut être déductible dans le pays étranger.

Une proposition Q est déductible (ableitbar) d'une proposition P, en accord avec certaines de leurs parties non-logiques, si n'importe quel remplacement de ces parties qui rendent P vraie rendent aussi Q vraie.