गैर-लाभ फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Les termes « organisme à but non lucratif » (ou son sigle OBNL) et « organisme sans but lucratif » (OSBL) sont d'usage très courant au Québec pour désigner les associations juridiquement reconnues.

Une fondation a pour objet la réalisation d'un intérêt général à but non lucratif.

Il héberge également la Mining Innovation, Rehabilitation and Applied Research Corporation (MIRARCO) qui est une société à but non lucratif de la Laurentienne se spécialisant dans la recherche et les services techniques et reposant sur la collaboration entre les secteurs public et privé.

Jusqu'à 90 ans passés, il continue d'exercer son activité de consultant pour entreprises mais privilégie des organisations à but non lucratif notamment au sein de sa fondation, la fondation Peter F.

Elle participe à la pièce Les Monologues du vagin pour le conseil d'administration de V-Day, un mouvement mondial à but non lucratif qui collecte des fonds contre la violence faite aux femmes grâce à ses représentations.

Initialement établie en 2004 sous forme d’association à but non lucratif, Couchsurfing est depuis 2011 une société par actions.

C'est un projet sans-budget produit par une communauté de développeurs regroupés autour du fondateur, Luca Pancallo, et guidé par l'association à but non lucratif Atomic Blue.

Tendances politiques et résultats Liste des maires Population et société Démographie Santé La Châtaigneraie, centre de rééducation de Menucourt est un établissement privé non lucratif PSPH (participant au service public hospitalier).

L'arrêté du et la circulaire du fixent l'obligation faite aux établissements hospitaliers sous compétence tarifaire de l'État (établissements publics, assimilés et privés à but non lucratifs) de transmettre leurs données sous la forme de résumés de sortie anonymes (R.

La Fédération Handicap International, association à but non lucratif de droit français, assure l'animation du réseau et la réalisation des programmes dans le monde .