गैर-जरूरी फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Elle est utilisée lorsque la mesure d'exécution d'un acte juridique de base arrêté conjointement par le Conseil et le Parlement (codécision) est d'une portée générale et modifie formellement des éléments non essentiels de l'acte juridique de base ou le complète par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels.

Ce discours se distingue fortement du racisme biologique du , en ce qu'il conçoit la race comme une donnée historique, et non essentielle.

Les autres acides gras sont dits non essentiels.

290 TFUE) La Commission se voit accorder le pouvoir de compléter ou modifier les éléments non essentiels de l’acte de base, selon la procédure suivante :l’acte législatif de base doit fixer les objectifs, le contenu, la portée et la durée de la délégation ainsi que les conditions auxquelles la délégation est soumise.

Tout ne se résume pas à une histoire de protéines et de produits de base, et le « superflu » – c’est- à-dire les produits alimentaires non essentiels et consommés en sus des besoins alimentaires quotidiens – peut aussi jouer un rôle significatif dans la production.

Ils sont donc rigoureusement requis si leur précurseur indispensable est absent (ce sont les autres acides gras des familles et ) ;les acides gras non indispensables ou bien non essentiels.

La plupart des puissances guerrières limitent leur production de biens non essentiels, en se concentrant sur les munitions, ce qui cause inévitablement des manques.

Le , un dimanche, la circulation des véhicules non essentiels est interdite entre et du matin.