खोया-और-पाया फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

L'objet trouvé appartient toujours à son propriétaire : il est donc conseillé à celui qui le trouve de le déposer auprès du service des objets trouvés, l'inventeur prouve ainsi qu'il ne cherche pas à s'approprier le bien d'autrui.

Usages divers Dans les domaines administratif ou juridique, on parle d’« inventeur » d'un trésor ou de tout autre objet trouvé, pour nommer celui qui l’a découvert.

Avant d'être considéré comme « objet trouvé », l'objet alors égaré par son propriétaire, est désigné comme « objet perdu ».

En Suisse En Suisse, la loi prévoit que tout objet trouvé doit être remis au poste de police le plus proche, au bureau communal des objets trouvés ou au bureau des objets trouvés de la compagnie de transport concerné (objet trouvé dans un moyen de transport public).

Durée de conservationLa durée de conservation d'un objet trouvé est fixée par les municipalités, elle est donc variable.

Autrement dit, pour le cas où la dernière phrase ne serait pas claire, ce geste était compositionnel dans la reconnaissance du son, même indécis, reconnaissant l'objet trouvé comme premier état d'une attitude émotionnelle, qui entraînait inéluctablement l'introduction du compositeur présent comme acteur en temps réel, donc comme autobiographe.

La personne qui dépose un objet trouvé a droit à une récompense équivalant généralement à 10 % de la valeur de l'objet ; et si un objet n'a pas été réclamé par son propriétaire dans un délai de 5 ans, il est remis à la personne qui l'a trouvé.