क्लीयरेंस फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Quand les eaux du Chastang menacèrent ce qui restait du monastère, des ouvriers demandèrent l'autorisation de démonter la porte en arc roman et quelques balustres de l'escalier.

La décision finale d'autorisation de mise sur le marché des différents produits appartient à chaque pays membre.

L'énorme succès des associations en France tient à la possibilité de création sans autorisation administrative et sans moyens financiers, alors que, a contrario, la création d'une fondation est soumise à une autorisation et à l'affectation de moyens financiers.

L'utilisation de la chanson It's Raining Men sans autorisation a contraint le réalisateur à s'acquitter d'une amende après qu'une plainte eut été déposée par les ayants droit.

Cette situation perdura de septembre 1971 à octobre 1972 quand, face à la désertion du stade, car la majorité des supporters de Derry rechignaient pour des raisons politiques à se déplacer à Coleraine et à cause de sa situation économique, le club demanda l’autorisation de rejouer à Brandywell Stadium.

Du côté des emprunteurs, il s'agissait d'émettre moins cher ou pour des durées plus courtes que sur les marchés obligataires européens domestiques, qui étaient hautement règlementés, dotés de commissions fixes importantes, soumis à des autorisations administratives et à des interdictions diverses.

Quelque temps plus tard, il va revenir et obtient de Monseigneur Esprit Fléchier, évêque de Nîmes, l'autorisation d'ériger une croix au sommet de la colline du Puech Icard.

Objectif Le but principal de cette directive est d'harmoniser l'ensemble des différentes règlementations et autorisations de produits phytopharmaceutiques des États membres au sein de l'Union Européenne.

Le prince s'entêta dans sa demande et obtint l'autorisation paternelle.

Il obtient l’autorisation, accompagné par un officier russe, d’explorer la Sibérie contre la promesse de faire parvenir à l’Académie des échantillons des minéraux et autres objets d’[naturelle] remarquables qu’il peut récolter.

La nouvelle usine est établie sur les plans de Beaunier qui, sur autorisation du directeur général des Ponts " Chaussées et des Mines, Molé, dirige l'installation de toute la partie métallurgique de l'usine et peu après en prend la direction.

Cette séparation est pourtant reportée en 1993 par un événement extra-musical : le promoteur Barry Hearn demande l'autorisation d'utiliser le titre Judgement Day comme générique pour un combat de boxe opposant Nigel Benn à Chris Eubank.

L'existence d'un périmètre sauvegardé n'a aucun effet juridique sur les sites classés ou inscrits, ceux-ci conservant leur propre régime d'autorisation de travaux parallèlement à celui du secteur sauvegardé.