क्रेन-फ्लाई फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

L'article 571 du Code de procédure civile stipule qu'une personne peut recourir à la Cour supérieure afin de faire valoir un droit qui lui est propre.

Le traité stipule, comme clause principale, que le sire de Vergy fiance sa fille Alix au duc de Bourgogne, à laquelle il promet le château de Vergy et tout ce qu’il avait en deçà de la Tille.

Ce document stipule le nombre de votes pour les postes de président et de vice-président, et quel candidat a reçu ces votes.

Du blé récupéré est redistribué à la population comme le stipulent des affiches clandestines placardées dans la région signée « Préfet du Maquis ».

Les traités stipulent également que l'Espagne aurait la priorité si la Grande-Bretagne cherchait à se débarrasser de Gibraltar dans l'avenir.

Positionnement Le décret de la Convention du 16 nivôse de l'an II () stipule que les dragons sont définitivement intégrés à la cavalerie, en l'occurrence la cavalerie légère.

À la fin du , un traité entre la VOC et le sultan de Ternate, qu'elle a vaincu, stipule que le girofle ne sera plus cultivé dans le nord des Moluques.

L'article I stipule que .

États-Unis, Mariage homosexuel : l'État du Texas a adopté, par référendum, un amendement à sa constitution, qui stipule l'interdiction du mariage homosexuel.

Il s'agit alors uniquement d'un magasin de chapeaux et il y avait interdiction d'y vendre des vêtements car une couturière était déjà à cette adresse comme le stipule le bail commercial.

Le règlement intérieur stipule que “Les Commissions Nationales sont chargées de la gestion, de l’animation et de la recherche pédagogique dans un secteur défini des activités de l’association.

Sorts de Magicien (4/6/6/6/5/4/5/3/3/3/1/1/1/1): Comme Élu de Mystra, Elminster connaît et peut lancer n'importe quel sort (il est exempté de la règle qui stipule qu'un mage avec 18 en intelligence ne peut connaître que 18 sorts par niveau).