कर्मनिष्ठ फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Bruno Gollnisch, en raison des propos qu'il a tenus le , de s'abstenir de prendre des positions publiques, tant à son sujet qu'en ce qui concerne les poursuites pénales diligentées du fait de ces mêmes propos, dans des conditions qui seraient contraires au principe de la présomption d'innocence.

Règne Sekhemrê-Herouhermaât Antef eut probablement un règne très court et n'est attesté qu'à travers le compte rendu d'une enquête diligentée par l'administration royale sous le règne de afin de contrôler l'état des sépultures royales à la suite des premières tentatives de pillage que la nécropole subit en cette fin de .

Le détachement participe également, en fonction des besoins, aux opérations de coopération militaire de zone diligentées par les FAZSOI : formation des forces malgaches, etc.

À la conférence de presse du , Vladimir Poutine rejette l'idée d'une enquête publique, préférant une enquête parlementaire diligentée par la Douma.

En juillet 2013, elle a ainsi installé à Londres un coq bleu géant sur le socle vide de la Trafalgar Square, pour 18 mois, retenue par la commission diligentée par la mairie.

Rapport du CNRSPeu après l'attribution de la thèse à Igor Bogdanov, l'université de Bourgogne, s'associe au département des sciences physiques et mathématiques du CNRS pour diligenter une enquête.

], celui-ci a non seulement fait l’objet d'une enquête diligentée par l'USAF, mais que celle-ci a également soustrait des preuves, sans en informer le gouvernement britannique.

Ils deviennent irréconciliables après l'explosion d'Ojhri du pour laquelle Junejo tente de diligenter une enquête et surtout après les accords de Genève signés par le gouvernement le sans l'approbation de Zia.

Huile d'olive de Provence AOC L'huile d'olive de Provence est protégée par une appellation d'origine contrôlée (AOC) à la suite d'une enquête diligentée par l'INAO, dont les conclusions ont été déposées auprès de la commission le , réunie à Arles.

Le juge diligente l'exhumation du corps de Léon Besnard le .

Selon le New York Times du , une étude de trois chercheurs indépendants montre que l'enquête diligentée par l'OEA présente des problèmes méthodologiques.

Puis des poursuites judiciaires sont diligentées, mais les condamnations ne sont pas exécutées, la prise de la Bastille comme les troubles de la Grande Peur provoquant, par mesure d’apaisement, une amnistie début août.