एक-कर फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Au XIII est bâti un autre donjon sur le bord des Gaves réunis, pour surveiller et protéger le trafic fluvial, mais aussi pour percevoir une taxe sur les passages.

Origine L'écotaxe est une taxe pigouvienne, du nom de l'économiste libéral britannique Arthur Cecil Pigou, qui proposa d'internaliser les déséconomies externes, c’est-à-dire les dommages engendrés par l'activité d'un agent qui en rejette le coût sur la société.

Il doit d'ailleurs payer une taxe en 1810 mais continue son activité illégale.

Structure Bien que semblable à la taxe sur la valeur ajoutée européenne, la TPS a plutôt pour modèle une taxe du même nom en vigueur en Nouvelle-Zélande.

Le principe d'une taxe sur le transport aérien a été repris par Jacques Chirac, président de la République Française, et proposé en projet de loi.

Historique {|class"wikitable" align"right"|-! À compter du! Taux de TPS|-| | align"center" | 7,0 %|-| | align"center" | 6,0 %|-| | align"center" | 5,0 %|}En 1989, le gouvernement progressiste-conservateur du premier ministre Brian Mulroney proposa la création d'une taxe de vente nationale.

Mais si nombre d’entre eux adoptèrent en reconnaissance le nomen gentilicum d’ « Aurelius » en l’honneur de son prédécesseur la plupart des gens ne manifestèrent qu’indifférence à l’endroit de ce qui avait été autrefois un privilège doté d’avantages mais qui était maintenant assorti d’une taxe.

Il réduit le taux d'imposition marginal maximum pour les individus de 72 % à 50 % et introduit également une taxe générale sur les ventes (TPS) qui sera plus tard remplacé par la taxe sur la valeur ajoutée.

En Islande, tout citoyen doit payer annuellement une taxe religieuse, la sóknargjald, qu'il soit croyant ou non.

, mais le remplace par une taxe permanente sur la vente du blé.

Depuis 2000, il est directeur de publication de la revue Multitudes, où il publie régulièrement articles de fond ou de réaction à l'actualité, sur ses sujets de prédilection comme la défense d'une Europe fédérale, la refonte totale de notre système d'imposition via une taxe pollen sur les flux, ou encore les enjeux politiques du numérique.