उनके-अधिकार-क्षेत्र फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Les Hospitaliers avaient justice seigneuriale, four et moulin banaux ; ce sont eux qui avaient concédé aux habitants d'entre les quatre croix qui limitaient leur juridiction et leur banalité, le droit de prendre dans le bois de l'Hôpital, encore appelé des « Hôpitaux » en 1850, tout le bois nécessaire à leurs affouages et même pour bâtir.

Ce comité contrôle désormais les négociations par l'intermédiaire de John Ciaccia et refuse de traiter des revendications territoriales qui ne sont pas de leur juridiction.

Le territoire de Parempuyre se trouvait, comme le majeure partie du sud du Médoc, dans la seigneurie de Blanquefort, sur lequel ses seigneurs y exerçaient leur juridiction.

Certains territoires continuent à ne pas dépendre de leur juridiction mais ressortent directement de Saint-Guilhem (une partie du village de la Vacquerie, la partie Nord-Est de la commune, Azirou et Saint-Martin de Castries).

Les recteurs des paroisses leur devaient une soumission perpétuelle et une procuration annuelle, lors de leur visite, pour l'exercice de leur juridiction.

Des Centelles, le domaine est passé dans le patrimoine royal jusqu'au , lorsque Juan II l'a offert à son vice-chancelier Juan Pagés, et durant plus de quarante-huit ans, les Pagés ont exercé leur juridiction sur Montornes et les terres de leur démarcation.

Le capitulaire de Sainte-Marie de Correns nous apprend que les moines possédaient au vingt églises en Provence et qu'ils installèrent en 1065 le système des droits de plantation de vignes dans leur juridiction.