अावल्टेड फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

De façon caractéristique, sur l'île les véhicules sont prohibés dans la partie allouée aux civils.

Dont 2,5 % doivent être alloués à des œuvres d'expression originale française (EOF).

Il est condamné en 2015 à trois ans de prison pour avoir détourné plus de 10 millions d'euros de fonds publics alloués à l'entretien des palais présidentiels.

Si le forfait alloué à la carte SIM le permet, le terminal peut continuer à envoyer des informations même lorsqu'il se déplace à l'international ou qu'il entre dans une zone couverte par un autre opérateur.

Elle vivra d'une petite pension allouée par le gouvernement autrichien à Adolf et Paula.

S'il la résout avant la fin des 10 secondes allouées, il remporte le contenu de l'enveloppe qui se cumule à ses gains.

Système de Nice Après 1995, le nombre exact de sièges alloué à chaque État membre est déterminé par différents traités : le nombre de sièges prévu dans le traité de Nice demeure valide jusqu'au et l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne ; puis des ajustements interviennent lors des traités d'adhésion successifs des nouveaux États membres.

Les deux sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté de communes de Millau Grands Causses sont alloués à la liste de Christian Forir.

Mais le Conseil des Ministres des pays membres de l'Agence spatiale, en novembre 2001 à Édimbourg, décide une progression plus modeste que prévu du budget alloué au programme scientifique de Horizon 2000+ , ce qui entraîne une diminution de des fonds disponibles pour les missions scientifiques.

À la suite d'une réforme intervenue en 2017, le montant de l'enveloppe annuelle allouées aux cinémas qui bénéficient de ces subventions est passé de 15 M€ à 16,5 M€.

Des terres et leurs revenus sont alloués au prieuré de Saint-André de Rosans, à charge pour les moines de les faire fructifier pour le bien de tous.

Tout justiciable condamné sera passible d'une amende dont le minimum ne pourra être inférieur à 150 euros et dont le maximum pourra atteindre le montant du traitement ou salaire brut annuel qui lui était alloué à la date à laquelle le fait a été commis.