असाधारण-ढंग-से फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

L'AMM est ensuite valable sans limitation de durée, sauf si l'ANSM demande au laboratoire d'accomplir un renouvellement à titre exceptionnel (à la suite d'un problème de pharmacovigilance par exemple).

Le Conseil d’État délibère en matière consultative en assemblée générale et en commission permanente lorsque, à titre exceptionnel, l’urgence est signalée par le chef du gouvernement.

Il se bat en Tunisie à Takrouna en et devient lieutenant à titre exceptionnel en .

La situation resta en revanche longtemps bloquée dans l’Église réformée de France : en 1949, sous la pression d'Élisabeth Schmidt, la consécration d’une femme comme pasteur est admise, à titre exceptionnel et à condition que la candidate s’engage à rester célibataire, ce qui permet à Élisabeth Schmidt d'être consacrée.

Il est nommé à titre exceptionnel commandeur de l'ordre de Tahiti Nui, par l'arrêté n° 694 PR du .

Présentation Les prix sont au nombre de quatre :le prix Xavier-Forneret récompensant l'auteur d'une œuvre littéraire ;le prix Grandville récompensant un dessinateur ;le Prix du spectacle ;le Prix du disque, créé en 1960, qui n'est plus attribué à l'heure actuelle (sauf à titre exceptionnel, pour l'album de Brigitte Fontaine Prohibition en 2010).

Depuis 2008, le ministre de l’Économie conserve toutefois, à titre exceptionnel, un pouvoir d'évocation pour les dossiers revêtant une importance stratégique et qui permet au ministre de passer outre la décision de l'Autorité de la concurrence.

La formation et l’entraînement des unités de la gendarmerie mobile (et de la Garde républicaine, qui peut intervenir à titre exceptionnel à Paris) au maintien de l'ordre sont dispensées au Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie.

Quelques quartiers (à titre exceptionnel) non classés en ZUS mais présentant des caractéristiques similaires pourront être recevables par dérogation à l'article 6 de la loi du , sur demande du Maire ou du Président de la Communauté (Communauté d'agglomération, de communes, etc.

L'expérience se prolonge à titre exceptionnel durant deux jours, les lundi et mardi de  à  .