अर्थदंड फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

À la suite de cette déclaration il écope d'une nouvelle amende.

L’abondante main-d'œuvre nécessaire à la culture de la vigne est sollicitée, outre pour toute une série de travaux d'entretien (taille, piochage, épamprage, amendement) tout au long de l'année, pour les vendanges, en septembre/octobre et le foulage des récoltes.

Le , la correctionnelle du tribunal de Nanterre a condamné Michel Alvès da Cunha à d'amende, sanctionnant ainsi un reportage truqué intitulé « Banlieues, la chasse aux flics est ouverte ».

En septembre 2005, il rompt avec les Verts parisiens à la suite du vote de cinq amendements du groupe écologiste obtenu grâce aux votes des élus UMP puis adhère au Parti socialiste en novembre 2005 tout en déclarant : Le 29 août 2006, il entre au conseil politique de Ségolène Royal pour la présidentielle de 2007.

Les animations en tribune des Green Angels surtout au niveau des tifos (par exemple, différents ont été réalisés lors de la célébration des du groupe en février 2012 lors de ASSE-Stade Rennais) et des fumigènes, faisant partie intégrante de leurs animations, causent souvent des amendes pour le club ainsi que des fermetures de tribunes.

Le décret du supprime les peines exceptionnelles de l'indigénat, c'est-à-dire l'internement, l'assignation à résidence et les amendes collectives prévues aux articles 22 à 24 du décret du .

La société écopa d'une amende de 217 000 '.

Il s'acquitte d'une amende pour éviter un procès et la prison.

Sans argent pour payer l'amende, Red purge sa peine à la prison de Kilmore, ayant des conséquences fatales sur sa santé.