अप्रूव्ड फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le , la ville de Paris passe un traité, approuvé par décret le , pour racheter le péage pour payables par annuités partielles entre le et le .

Néanmoins, à la suite de difficultés financières importantes, le plan "Take off" est présenté et approuvé par la direction et le CE en 2010.

La Loi sur le football canadien est proposée, mais non approuvée, lorsque Basset tente d'établir les North American de Toronto dans la World Football League en 1974.

Le , un premier plan de prévention du risque inondation (PPRI), basé sur un aléa de crues centennales, est approuvé par arrêté préfectoral sur la commune de Boisseron comprenant également les communes de Saturargues, Saint-Sériès et Villetelle.

Finalement, la première option est approuvée et, en , avec le soutien du gouvernement américain du président Gerald Ford, les troupes sud-africaines envahissent le sud de l'Angola jusqu'à atteindre quelques semaines plus tard la banlieue de Luanda.

Voir aussi Les Augustins de l'Assomption (AA) constituent une congrégation de religieux catholiques (prêtres et frères) fondée à Nîmes par le père Emmanuel d'Alzon en 1845, approuvée par le pape en 1857 (décret de louange), en 1864 (décret d'approbation) et 1923 (décret d'approbation définitive des constitutions).

Ce risque est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais du Plan de prévention du risque inondation (PPRI) du bassin du « Dourdou de Camarès amont», approuvé le 6 décembre 2012.

Sous l'Empire, ces partitions furent approuvées par Napoléon selon la loi adoptée du 9 brumaire an XIII relative aux défrichements et les divisions des biens communaux opérées en 1790.

Risque inondation Un plan de prévention du risque inondation (PPRI) a été approuvé en 2020 pour le Cern et ses rives impactant notamment le bourg d'Azerat.

L'habitat et le logement La CAVAM a approuvé son programme local de l'habitat intercommunal (PLH) le 4 octobre 2006 pour une durée de 6 ans.

Ce standard a été approuvé en septembre 1998, mettant fin à la bataille entre deux technologies de transfert , soit le X2 de 3Com/US Robotics et le K56flex de .

L'officier avait effectivement fait part à l'ambassadeur de son itinéraire dans lequel était incluse la visite, mais affirma qu'il n'avait appris qu'une fois l'événement passé qu'il n'avait pas été approuvé, et que personne ne l'avait mis en garde.

Selon le nouveau nom du golfe de Porto approuvé par l'Unesco en 2006, Osani possède deux des trois sites remarquables le composant : le golfe de Girolata et la réserve de Scandola.