अप्रत्ययी फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Olson En 1988, la Cour déclare que la création d'un procureur indépendant (désigné par des juges puis quasi-irrévocable) ne viole pas la séparation des pouvoirs.

Ma résolution est irrévocable, je suis venu avec cet idéal, défiant les risques et tournant le dos aux rancœurs et à la haine de la Garde Nationale.

Enfin en 1747, le curé et les fabriciens en firent une cession perpétuelle et irrévocable au seigneur, moyennant une rente annuelle de .

Le mandat politique est irrévocable Le mandat est détenu pour une période déterminée, en fonction des règles constitutionnelles existantes notamment en ce qui concerne la mise en jeu de la responsabilité gouvernementale dans les régimes parlementaires.

La SNC peut toutefois opter pour l'impôt sur les sociétés (IS) ; cette option est irrévocable.

Il présente, dès le 2 mars, sa démission irrévocable, reconnaissant que son alliance avec les nationalistes a pu produire du « désenchantement » et son manque de leadership sur ses partenaires de coalition, ce qui suscite des critiques de la direction fédérale du PSOE.

Victor-Amédée combattit sans relâche pour reprendre ses positions, mais désormais le général de San Silvestre avait réussi à s'immiscer au milieu du champ de bataille, et l'issue du conflit semblait irrévocable.

Il peut aussi opter pour l’impôt sur les sociétés (IS) si tous les membres du groupement le décident (décision à caractère irrévocable).

Pour Jack Fingleton, le jeu de Bradman s'est irrévocablement altéré à cause de Bodyline : Le fait d'être constamment sous le feu des projecteurs et les tribulations de la saison forcent Bradman à changer son mode de vie en dehors du sport.

Les ministres de l'Économie et des Finances (Ecofin), le , abrogent la dérogation dont la Slovénie jouit pour l'adoption de la monnaie unique le et fixent le taux irrévocable de conversion : 239,640 tolars slovènes.

Aujourd'hui leurs caractéristiques sont très différentes :Alors qu'une association est le regroupement de plusieurs personnes avec la volonté d'agir ensemble autour d'un objectif commun, une fondation existe par l'affectation irrévocable de biens pour la réalisation d'une œuvre d'intérêt général.

Dès lors qu'Addu se fut ainsi manifesté de manière irrévocable, Zimri-Lîm, léopard des combats, puissant qui capture les méchants, qui réduit à néant les ennemis, prit la parole, il fit une déclaration.