अनुसमर्थन फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Communes limitrophes Géologie Le plateau de Chambaran sur lequel est installée la quasi-totalité du territoire de Murinais se compose de « cailloutis polygéniques » sans stratification visible, emballés dans un ensemble argilo-limoneux.

États parties du protocole de 1995 Turquie (ratification le ).

La ratification de ces accords est l'aboutissement d'un long et difficile processus entamé depuis 1950 sur le réarmement de l'Allemagne et l'organisation du camp occidental, mes les faibles majorités obtenues reflètent l'inquiétude persistante en France vis-à-vis du réarmement allemand et crainte de s'aliéner les Soviétiques.

Dans les quelques mois qui suivirent la ratification du traité de Versailles, Koritza bénéficia d'un statut d'indépendance.

Dès le lendemain, celui-ci est publié au Moniteur et au Bulletin des lois, accompagné du décret organisant sa ratification par le peuple.

Lors du procès de Louis XVI, il vote affirmativement sur la culpabilité du roi et pour la ratification du jugement par le peuple.

Philosophie Scalia est réputé pour être un originaliste, c'est-à-dire un partisan de l'interprétation originale de la Constitution, en se référant à ce qui était historiquement accepté à l'époque de son adoption en 1789 (ou pour un amendement, à l'époque de sa ratification, 1791 par exemple pour tout le Bill of Rights).

Wells permit à la Chambre d'assemblée de voter sur l'accord, mais lorsque l'opposition d'Elijah Harper au Manitoba empêcha la ratification par sa province, Wells annula le vote planifié.

À la suite de la ratification de la Convention sur les armes à sous-munitions le 17 juillet 2012, l'armée suisse commença l'élimination de ses stocks de munitions à sous-munitions en 2013.

La difficile ratification du Traité de Moscou Désireux de poursuivre leur rapprochement, Brejnev et Brandt se rencontrent à nouveau en Crimée le .

La stratification des océans liée à une densité d'eau variable dans la colonne d'eau amène à la formation de pycnocline, c'est-à-dire un gradient fort des isopycnes, les lignes d'iso-densité.