अनुरूपता फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

) est fonction de leur conformité aux intérêts des états les plus puissants.

Elle est cependant dissoute à la suite de la rébellion des clubs du nord et du centre du Honduras après l'annulation par la cour de justice de la conformité du Stade Francisco Morazán à San Pedro Sula.

La paroisse de Saint Martin d’Ecublei a été rouverte au culte en conformité avec la circulaire du sous-préfet du quatrième arrondissement communal du département de l’Orne en date du .

Obligation règlementaire L'arrêté du règlementant les installations électriques des bâtiments d'habitation imposait leur conformité aux normes NF C 14-100 (Installations de branchement à basse tension) et en vigueur au moment de la demande de permis de construire ou de la déclaration préalable de construction.

Syntaxe - Le format du message doit être en conformité avec l'appendice 2 du Document 4444 de l'OACI.

En conformité avec les règlements de la Loi canadienne sur la santé, les services offerts par les différents composants du système sont financés par des fonds publics.

Le changement de graphie a été opéré pour être en conformité avec l'étymologie ancienne de la commune, attestée sous la forme latinisée de Grimboldi villam au siècle.

Un voyant d'huile…À noter que les équipements facultatifs du type, clignotants, feux de route, rétroviseur droit ou encore antivol deviennent obligatoires si le procès-verbal de réception du cyclomoteur délivré par l'administration (exemple de certificat de conformité) les mentionnent.

Le Conseil constitutionnel s’estime finalement incompétent pour juger de la conformité constitutionnelle d'une loi adoptée directement par le peuple français, légitimant ainsi la procédure employée.

La non-conformité environnementale et l'inadéquation de ces centrales face aux besoins du marché de l'électricité sont deux autres raisons évoquées.

Redevances de route Eurocontrol gère un système régional de collecte des redevances de route, en conformité avec la Convention de Chicago (art.