अनुपालन-न-करना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Si l’auditeur relève des non-conformités, le certificat sera suspendu, voire annulé.

Après avoir terminé quatrième de Division d'Honneur et en raison de la non-conformité du stade de l'ES Piennes initialement qualifié, le club spinalien participe l'année suivante à la première édition du championnat de France amateur (saison 1948-1949).

Utilisation des différentes cartes Optimisation de la qualité Analyse de la variance Ajustements Analyse des causes de non-conformité Bibliographie Maurice Pillet, Appliquer la maîtrise statistique des processus.

La non-conformité environnementale et l'inadéquation de ces centrales face aux besoins du marché de l'électricité sont deux autres raisons évoquées.

La "mise en place d'un système de veille efficace" apparaît désormais dans le cadre des réflexions sur les stratégies juridiques comme un des outils de réduction des risques de non-conformité des organisations, c'est-à-dire de risques de comportements non conformes à la loi et ce, non intentionnellement.

Las ! Pourri, comme une bonne partie de la saison, le déroulement du rallye italien sera tronqué par les dirigeants Lancia, qui après avoir fait exclure les Peugeot 205 Turbo 16 de Kankkunen, Zanussi et Saby, pour non-conformité des bas de caisse, figeront le classement entre les trois Lancia Delta S4, dès lors en tête du rallye.

Toutefois, la nature du transfert via MSI pose problème en Angleterre, et les clubs relégués pointent du doigt la non-conformité du transfert, notamment Kevin McCabe le propriétaire de Sheffield United.

Toutefois, une dérogation de la Ligue de football professionnel (LFP) a été accordée à l'OGC Nice, ce qui lui a permis de jouer au Ray malgré la non-conformité du stade.

Des parcelles ont été vendues et une maison a été construite malgré la non-conformité attestée par un expert judiciaire.

231-86-1, constat de non-conformité susceptible d’entraîner une exposition des travailleurs au-delà des limites de doses ;R.