अनिवासी फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Les non-résidents étant pour leur part taxés à hauteur de ce qu'il gagnent dans le pays concerné.

U Rinnovu, un mouvement nationaliste corse généralement désigné comme proche du FLNC du 22 octobre, qualifie d'« hérésie » et de « contresens économique » la construction de villas au profit de non-résidents.

Selon la Banque centrale de l'Uruguay, près de 18 % des dépôts appartiendraient à des non-résidents, soit 2 500 millions de dollars, détenus pour la plupart par des Argentins.

Il consistait en une retenue à la source de 15 % sur les intérêts perçus sur les emprunts obligataires émis par des non-résidents.

la direction des résidents à l'étranger et des services généraux (DRESG), chargée du suivi des personnes non-résidentes en France mais percevant des revenus de sources française à Noisy-le-Grand, ainsi que des services généraux (RH, etc.

L' avait pour but de décourager l'emprunt de dollars par les non-résidents.

Cette disposition est l'ancêtre de l'actuel article 12 du code électoral qui définit les conditions d'inscription des non-résidents sur la liste électorale d'une commune française.

La plupart des Indiens non-résidents étaient des soldats stationnés à Fort Dallas.

De ce fait, certaines activités illégales s'ajoutent au commerce des non-résidents telles que la contrebande d'alcool ou l’abandon de terre et sont à l'origine de la réputation sulfureuse de certains coureurs de bois.

Le nombre de non-résidents ayant une propriété à Grenville-sur-la-Rouge est estimé à .

Un droit au remboursement peut être demandé par les non-résidents ayant payé trop d'impôts, sur leurs revenus fonciers ou leurs plus-values immobilières, et ceci de façon rétroactive à partir de 2012.