अधिकार-पत्र-दिया-जाए फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Pour qu'une voiture soit qualifiée pour être testée et affichée sur le tableau des scores, elle doit être autorisée à circuler sur la route, pouvoir être achetée et pouvoir passer sur un ralentisseur.

Il estime que les normes canoniques pourraient ainsi être autorisées en tant que dérogations, « une pratique conforme à la charia, mais pensée dans le contexte et le cadre juridique français ».

Des dépassements ne peuvent être autorisés que par dérogation.

Il suffit d'avoir le numéro de téléphone du mobile et d'y être autorisé pour envoyer une requête de demande de position.

Les villages et les hameaux dans lesquels la rénovation de bâtiments à usage d’habitation peut être autorisée au sein du parc national du Mercantour sont Mollières (Valdeblore), Barels (Guillaumes), Vignols (Roubion), le Pra et Bousiéyas (Saint-Dalmas-le-Selvage) et Valabres (Roure).

Ce citoyen japonais, pour récompense de son travail immense sur l'œuvre de Balzac, souhaiterait être autorisé à finir sa vie en FranceKarl LagerfeldLioJohn Malkovich, interrogé dans sa maison de Provence.

Certains aménagements peuvent être autorisés s'ils ne vont pas à l'encontre des motifs de classement du site.

Il demande à la cour d'être autorisé à mettre le Comité central du parti communiste (bolchevik) de l'URSS au courant de ces faits par écrit.

À La Réunion, dès le premier individu d’origine licite, la détention ne peut être autorisée qu’au sein d’un établissement d’élevage (professionnel ou amateur) ou de présentation au public, conformément aux articles L.

Cession à des tiersToute cession à une personne étrangère à la société doit être autorisée.

Par la suite, elle devait, sous peine de mort, être autorisée par le roi, soucieux de réprimer toute attaque publique contre la religion ou contre l'État.

Désirant épouser le roi Henri IV d'Angleterre, Jeanne de Navarre doit renoncer à la régence du duché en 1402, avant d'être autorisée à se rendre en Angleterre l'année suivante.

En 1990 Saitō Morihiro Sensei, lors d'un séminaire à Turin, déclara publiquement que Paolo Corallini sera le seul à être autorisé à conduire des examens iwama-ryū (directement ou par délégation).